Définition
Assurance dans laquelle les assureurs s’associent pour couvrir un risque important.
Source : Wiktionnaire & rédaction LancerBusiness
En clair
La coassurance est un mécanisme où plusieurs compagnies d'assurance se regroupent pour couvrir ensemble un seul et même risque, car celui-ci est trop coûteux ou trop complexe pour un seul assureur. Par exemple, pour assurer une plateforme pétrolière ou un grand stade, trois assureurs peuvent se partager le risque : l'un prend 50 %, le deuxième 30 % et le troisième 20 %.
Étymologie
Le terme est composé du préfixe latin co- (ensemble) et du mot assurance (du latin assecurare, rendre sûr). Il est apparu avec le développement des grands risques maritimes et industriels nécessitant une mutualisation des capacités financières des assureurs.
Exemples concrets
- Grands chantiers de construction : Plusieurs assureurs couvrent conjointement les dommages d'un nouveau tunnel ferroviaire.
- Risques industriels : Une usine chimique de haute technologie dont la valeur des machines dépasse la capacité de stockage de risque d'une seule compagnie.
- Responsabilité Civile : Une multinationale souscrivant une police de responsabilité civile partagée entre plusieurs acteurs du marché.
Ne pas confondre avec…
Il ne faut pas confondre la coassurance avec la réassurance. En coassurance, l'assuré a un lien direct avec tous les assureurs (chacun signe le contrat). En réassurance, l'assuré n'a qu'un seul assureur, et c'est cet assureur qui va lui-même s'assurer auprès d'un réassureur, sans que le client final ne soit impliqué.
Cadre légal et recommandations
En France, la coassurance est régie par le Code des assurances. Le contrat désigne généralement un apériteur, qui est l'assureur chargé de gérer le contrat, d'encaisser les primes et de coordonner le règlement des sinistres au nom du groupement.
Cas pratiques notables
Sauf clause de solidarité explicitement mentionnée dans le contrat, les coassureurs ne sont tenus qu'à hauteur de leur propre part (responsabilité conjointe mais non solidaire). Si l'un des assureurs fait faillite, les autres ne sont généralement pas obligés de payer sa part à sa place.
Conseils pratiques
Pour les entreprises gérant des actifs de grande valeur, la coassurance est une excellente sécurité pour garantir l'indemnisation. Veillez à ce que la clause d'apérition soit claire : elle définit les pouvoirs de l'assureur leader. Il est fortement recommandé de passer par un courtier en assurances spécialisé pour négocier les parts et s'assurer de la solvabilité de chaque coassureur.
Questions fréquentes
L'assuré doit-il payer sa prime à chaque assureur ?
Qui contacter en cas de sinistre ?
À retenir
- Partage d'un risque important entre plusieurs assureurs.
- L'assuré dispose d'un contrat unique ou de contrats identiques avec chaque intervenant.
- Un assureur leader, l'apériteur, centralise la gestion administrative.
- Chaque assureur n'est responsable que de son pourcentage de risque.