Définition
Opération par laquelle est cédé un ensemble d’actifs à une entité ad hoc, qui émet des titres négociables adossés à ces actifs pour financer cette acquisition.
Source : Wiktionnaire & rédaction LancerBusiness
En clair
La titrisation est une technique financière qui consiste à transformer des créances (comme des prêts immobiliers, des crédits auto ou des factures en attente de paiement) en titres financiers que des investisseurs peuvent acheter. Par exemple, une banque regroupe des milliers de petits crédits pour en faire un gros produit financier qu'elle revend sur le marché pour récupérer immédiatement de la trésorerie.
Étymologie
Le mot provient de « titre » (au sens de valeur mobilière). Il s'agit d'un calque de l'anglais « securitization » (de security, titre financier). Le terme s'est imposé en France à la fin des années 1980 avec la création des fonds communs de créances.
Exemples concrets
- Une banque transforme un portefeuille de crédits immobiliers en obligations vendues à des fonds de pension pour libérer de la capacité de prêt.
- Une grande entreprise de services transforme ses factures clients à 90 jours en titres financiers pour obtenir du cash immédiatement sans attendre le règlement des clients.
Ne pas confondre avec…
À ne pas confondre avec l'affacturage : alors que l'affacturage est une vente directe de factures à une société spécialisée (le factor), la titrisation est une opération plus complexe qui passe par la création d'une entité intermédiaire et l'émission de titres sur les marchés financiers.
Cadre légal et recommandations
En France, la titrisation est régie par le Code monétaire et financier (articles L. 214-167 et suivants). Elle nécessite la création d'un Organisme de Titrisation (OT), souvent sous la forme d'un Fonds Commun de Titrisation (FCT). Au niveau européen, le règlement (UE) 2017/2402 définit les critères de transparence et de sécurité (label STS : Simple, Transparent et Standardisé).
Cas pratiques notables
La crise des subprimes en 2008 est le cas historique le plus célèbre où la titrisation de crédits immobiliers fragiles a entraîné une crise financière mondiale. Cela a conduit à un renforcement drastique des règles de rétention de risque par les banques (elles doivent désormais garder une partie du risque pour elles).
Conseils pratiques
Si votre entreprise envisage de titriser ses actifs, sachez que c'est une opération de haut de bilan qui nécessite une structuration juridique et comptable pointue. Il est indispensable de mandater un avocat d'affaires et un expert-comptable pour s'assurer de la déconnexion juridique des actifs cédés (le 'true sale') et du respect des normes IFRS si applicable.
Questions fréquentes
Est-ce que la titrisation est légale ?
Une petite entreprise peut-elle faire de la titrisation ?
À retenir
- C'est un outil de refinancement qui transforme des dettes en titres négociables.
- Elle permet de transférer le risque de crédit de l'émetteur vers les investisseurs.
- C'est une opération très encadrée par l'Autorité des Marchés Financiers (AMF).